Hassan Alioua


De: Hassan ALIOUA
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pédiatrie
Groupe:
Commission d'autorisation d'exercice
JORFTEXT000030317156(source JORF)
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Hassan ALIOUA
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pédiatrie
Groupe:
Commission d'autorisation d'exercice
duree="trois ans"
JORFTEXT000026473670(source JORF)
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Hassan ALIOUA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques PALOMBO Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Hassan ALIOUA
(FPS)
Objet:
La commission mentionnée aux I et I bis de l'article L
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
Pédiatrie., Jean BROUCHET., Xavier DEAU., Titulaire
Groupe:
Commission mentionnée aux I et I bis de l'article L
JORFTEXT000018934236(source JORF)
composition
07 Juin 200807/06/2008
De: Alioua (Hassan)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Pédiatrie
Concours de type II
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Alioua (Hassan)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000772315(source JORF)
autorisation
12 Décembre 200112/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.